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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils
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PERLES RARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES RARES
Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
94518941
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque PERLES RARES

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « PERLES RARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils domicilié(e) Zone Industrielle de la Vaxenaire, 88100 SAINT-DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 490 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - France.

La marque PERLES RARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES RARES est expirée depuis le 29 avril 2004.

Ets. Charles SCAREDER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MIDWAY , SPORT AZUR , AZUR SPORT , GRAIN DE MODE , TRICOTAGE DU LAC


Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - Zone Industrielle de la Vaxenaire, 88100 SAINT-DIE - France - SIREN 786490979


Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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